Mentions légales
Information générales
Collège Jules Romains
https://www.clg06-jromains.fr
Directeur de la publication : Arnaud Baudequin, principal du collège Jules Romains
Suivi éditorial : Peuffier Johan, professeur de Technologie
Webmestre : Peuffier Johan
Hébergeur assurant le stockage direct et permanent :
O2switch - CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT FERRAND
Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne
Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement.
Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial (tels que les articles, les images, les photographies, les logos, les chartes graphiques, sans que cette liste ne soit exhaustive) demeurent la propriété du collège Jules Romains ou des propriétaires dont l’académie a reçu l’autorisation de représentation, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur ces éléments, toute représentation totale ou partielle sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite.
Crédits photographiques et vidéos
Sauf mention contraire, le collège Jules Romains est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies et vidéos figurant sur l’ensemble du site.
Liens hypertextes pointant vers le site du collège Jules Romains
La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site, est autorisée , sous réserve de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme d’une adresse internet : https://www.clg06-jromains.fr/
Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention "Droits réservés".
La mise en place de liens pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus.
Les sites qui font le choix de pointer vers le site du collège Jules Romains engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.
Liens hypertextes pointant vers des sites externes
Le site du collège Jules Romains propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Il est précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site du collège Jules Romains : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Accessibilité du site
Un soin tout particulier est pris pour rendre ce site internet le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
À propos de ce site
- Développement et conception : Philippe ROCA (DANE de Versailles)
- Graphisme : DSFR de design.numerique.gouv.fr/
- Outil : SPIP